Ce matin les militants de la Déclaration de Berne et d’Oxfam International ont fait une action devant le siège de Novartis à Bâle afin de dénoncer les tentatives de la compagnie de limiter l’accès aux médicaments génériques à prix abordable en Inde et dans les pays en développement (voir photos). Une action en justice de Novartis en Inde pourrait mettre en danger l’accès aux médicaments dans les pays en développement.
Selon l'OMS 30% de la population mondiale n’a toujours pas accès aux médicaments essentiels. 74% des médicaments contre le VIH/sida sont toujours sous monopole (sous brevets) et 77% des Africains n’ont toujours pas accès au traitement du sida. Si plusieurs raisons expliquent cet état de fait, la concurrence des médicaments génériques reste essentielle pour faire baisser les prix et promouvoir l’accès aux médicaments pour tous.

« L'accès aux médicaments pour tous dans les pays en développement passe par les génériques bon marché produits dans les pays en développement. Par son action en justice, Novartis menace directement cet accès.» déclare Julien Reinhard, directeur de la campagne sur la santé à la Déclaration de Berne.

La législation indienne mise en cause par Novartis permet aux compagnies locales de vendre des versions génériques d'un médicament contre le cancer Glivec® dix fois moins chères que la version de Novartis. L’action en justice de Novartis va toutefois bien au delà du seul cas de l’Inde et du Glivec®. Elle pourrait avoir un impact sur d’autres médicaments génériques essentiels et vitaux, notamment les médicaments contre le sida, ainsi que sur les autres pays en développement qui importent des génériques indiens. L’Inde est le premier fournisseur mondial de médicaments génériques à prix abordable aux pays en développement: environ 67 % de ses exportations sont destinées aux pays en développement.

Selon Rolf Marti, directeur du secrétariat scientifique de la Ligue Suisse contre le Cancer: « Notre objectif est clair: toutes les personnes concernées doivent avoir accès aux médicaments anticancéreux les plus efficaces, à des prix abordables et socialement acceptables. Le comportement de Novartis dans le cas du Glivec® en Inde prend la direction inverse. C'est pourquoi nous nous opposons avec d'autres organisations aux revendications de Novartis. »

En mai 2006, Novartis a intenté deux actions en justice en Inde pour contester le rejet de sa demande de brevet indien sur le Glivec® et la conformité de la loi indienne sur les brevets par rapport aux accords de l’Organisation Mondiale du Commerce. Dans une Lettre ouverte à Novartis, 52 organisations et diverses personnalités de tous les continents demandent à Daniel Vasella, président et CEO de Novartis, de renoncer à ces actions en justice au nom de la santé publique. Pour l’heure, Novartis n’a toujours pas répondu à cette lettre.

« Par ses plaintes, Novartis remet en cause la souveraineté de l’Inde à utiliser les flexibilités aux accords de l’OMC qui permettent de garantir un meilleur accès de tous aux médicaments.» affirme Céline Charvériat, directrice de la campagne d’Oxfam sur le commerce.

L’action en justice de Novartis remet en cause la section 3(d) de la loi indienne, qui prévoit l’exclusion de la brevetabilité pour de nouvelles formes ou de nouveaux usages de substances connues. Cette loi ne fait qu’appliquer une des flexibilités à l’accord sur les ADPIC que les Etats sont souverainement libres d’adopter dans leur législation. A l’heure actuelle, aucun Etat membre de l’OMC n’a contesté cette disposition. Une commission de l’OMS, présidée par Ruth Dreifuss, a au contraire cité cette disposition en exemple.

« Si Novartis obtient satisfaction, alors une flexibilité essentielle pour la production de medicaments à prix abordable sera perdue, déclare Ellen't Hoen, directrice politique de la campagne de MSF pour l'accès aux medicaments essentiels. Les gens à travers le monde qui dependent des medicaments produits en Inde seront affectés. »


Communiqué de presse Oxfam – 23 Novembre 2006
Pour plus d'information
Julien Reinhard, Déclaration de Berne: Tel : 076 327 67 41
Romain Benicchio, Oxfam International: Tel : 079 79 79 990

Cinq ans après la signature de la déclaration de Doha, la plupart des personnes pauvres n’ont toujours pas joui des avantages qui y sont consentis.


Les personnes pauvres des pays en développement n’ont toujours pas accès à des médicaments essentiels à leur survie à prix abordable cinq ans après la signature, par les dirigeants mondiaux, d’une déclaration officielle sur le commerce qui visait à faire passer la santé avant les profits.
Dans un rapport publié aujourd’hui à l’occasion du cinquième anniversaire de la déclaration de Doha, Des brevets contre des patients: Cinq ans après la Déclaration de Doha, l’organisme international Oxfam soutient que les pays riches ne font pratiquement rien pour s’acquitter de leurs obligations et que, dans certains cas, ils compromettent même la déclaration.

Selon la déclaration, les pays en développement peuvent recourir aux dispositions de l’accord de l’OMC sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC), qui ménagent une flexibilité pour protéger la santé publique, pour avoir accès à des versions génériques à prix inférieurs de médicaments brevetés. La concurrence dans le secteur des médicaments génériques est le moyen de prévenir durablement une hausse des coûts des médicaments, selon Oxfam.

« Les pays riches ont bafoué l’esprit de la déclaration de Doha, déclare la directrice de la campagne d’Oxfam Pour un commerce équitable. La déclaration est adéquate, mais, pour atteindre son but, elle doit être conjuguée à l’action politique. Or, celle-ci n’est pas venue. Nous avons reculé. Les gens souffrent toujours ou meurent inutilement. »

Depuis 2001, la situation s’est détériorée pour les personnes malades des pays en développement :



Plus de 4 millions de personnes ont été infectées par le VIH en 2005.
Le cancer – autrefois considéré comme le « fardeau des riches riches » – affecte de plus en plus de personnes dans les pays en développement ; on prévoit que l’incidence de la maladie doublera d’ici 2020 et que 60 % des nouveaux cas se déclareront dans les pays en développement.
Le nombre de personnes atteintes de diabète est passé de 30 à 230 millions en 20 ans et la plupart des nouveaux cas sont maintenant signalés dans les pays les plus pauvres.


L’Organisation mondiale de la santé indique toutefois que 74 % des médicaments pour traiter le sida sont toujours l’objet d’un monopole, 77 % des Africains n’ont toujours pas accès à un traitement pour le sida, et 30 % de la population mondiale n’a toujours pas d’accès stable à des médicaments essentiels.

Plusieurs raisons expliquent cet état de fait, la principale étant que les pays riches, plus particulièrement les États-Unis, forcent les pays en développement à imposer des règles de propriété intellectuelle plus strictes pour préserver des monopoles pharmaceutiques. Cette pratique réduit la concurrence dans le secteur des médicaments génériques et maintient des prix élevés.

« Les statistiques sur la santé dans le monde sont inquiétantes, mais les États-Unis continuent de négocier des accords commerciaux dont les règles, de plus en plus strictes, limitent le recours aux dispositions visant à protéger la santé publique, affirme Charveriat. Ces accords, s’ils sont mis en œuvre, obligeront par exemple la Colombie à payer 940 millions de dollars de plus, chaque année d’ici 2020, pour assumer les coûts accrus des médicaments. Six millions de patients en subiront le contrecoup. Au Pérou, le prix des médicaments pourrait augmenter de 100 % en 10 ans et de 162 % en 18 ans.

D’autres pays riches, particulièrement des membres de l’Union européenne, ont discrètement approuvé les mesures prises par les États-Unis. Certaines sociétés pharmaceutiques ont même poussé l’audace jusqu’à exercer des représailles directes contre des pays comme l’Inde et les Philippines qui ont voulu se prévaloir de la flexibilité prévue dans l’accord.

En 2005, des groupes de patients souffrant du cancer en Inde ont eu recours à la loi indienne sur la propriété intellectuelle pour bloquer une demande de brevet de la société suisse Novartis pour son médicament anti-canceranti-cancer, Glivec. Les sociétés indiennes ont ainsi pu continuer de fabriquer des versions génériques du médicament dont le coût, pour le patient, s’élève à 2 700 $ par année, alors que le prix fixé par Novartis pour le médicament dont elle jouit du monopole atteint 27 000 $ par patient par année.

Novartis a toutefois interjeté appel de la décision du tribunal et conteste directement le droit de l’Inde d’interpréter l’accord sur les ADPIC de manière à protéger la santé publique. Une victoire de Novartis risquerait de nuire considérablement à l’industrie indienne de l’exportation des médicaments génériques. L’Inde est le premier fournisseur mondial de médicaments génériques à prix abordable aux pays en développement : environ 67 % de ses exportations sont destinées aux pays en développement.

« Novartis a indiqué à Oxfam qu’il n’y a pas de marché commercial pour Glivec en Inde et qu’elle conteste la position du pays pour l’amener à harmoniser sa loi sur la propriété intellectuelle à l’accord sur les ADPIC, déclare Charveriat. Or, l’Inde essaie tout simplement de recourir à la flexibilité que ménage l’accord sur les ADPIC et Novartis tentetentent de l’en empêcher. »

Aux Philippines, le gouvernement a effectué des tests et délivré une approbation régulatrice d’une version moins coûteuse de Novarsc, un médicament pour les maladies du cœur breveté par la société américaine Pfizer. Le gouvernement agit ainsi pour veiller à ce qu’une version brevetée de Norvasc qui coûte quelque 90 % de moins soit disponible au moment même où le brevet expirera en juin 2007.

Selon Oxfam, l’action du gouvernement philippin est conforme à l’accord sur les ADPIC et à la loi philippine sur la propriété intellectuelle. La société Pfizer a toutefois intenté des poursuites contre le gouvernement. Si elle l’emporte, le gouvernement philippin aura beaucoup moins de latitude pour accéder à des médicaments à prix abordable et faire valoir son droit de recours aux dispositions de l’accord sur les ADPIC.

« Les pays en développement ont la responsabilité d’utiliser les dispositions visant la protection de la santé publique, mais ceux qui le font subissent d’énormes pressions », affirme Charveriat.

Pour garantir l’application de la déclaration de Doha, Oxfam exhorte:

l’OMC à réexaminer l’incidence de l’accord sur les ADPIC pour faire en sorte que tous ses membres puissent protéger la santé publique ;
les États-Unis à cesser d’exercer des pressions sur les pays aux fins qu’ils adoptent des règles sur la propriété intellectuelle plus strictes, particulièrement dans le cadre de ses négociations sur le libre-échange ;
l’Union européenne à certifier qu’elle ne favorisera pas l’adoption de mesures ADPIC-plus à l’intérieur d’accords de partenariat européens, et à donner aux pays en développement la latitude politique nécessaire pour recourir librement à la flexibilité ménagée par l’accord sur les ADPIC ;
les pays riches à appuyer, sur les plans politique et technologique, le recours par les pays en développement aux dispositions de l’accord sur les ADPIC visant l’accès aux médicaments à des coûts abordables ;
les pays en développement à faire preuve de volonté politique pour la mise en œuvre des dispositions visant la protection de la santé publique ;
Novartis et Pfizer à mettre un terme aux poursuites engagées contre des pays en développement.


« Les pays riches doivent respecter leurs engagements et arrêter d’affaiblir la déclaration de Doha avec leurs mesures égoïstes, conclut Charveriat. Nous avons plus que jamais besoin d’un système commercial mondial qui donne la priorité à la santé plutôt qu’aux profits, et grâce auquel des médicaments à prix abordable sont à la disposition de tous. »

Communiqué de presse Oxfam – 14 Novembre 2006
Pour plus d’information sont priés de communiquer avec Karine Beaulé-Prince (beauleprincek@oxfam.qc.ca)

Aujourd'hui, la Sierra Leone, pays d'Afrique de l'Ouest traumatisé par une longue guerre civile, ne suscite plus qu'indifférence. Les images effroyables des amputations, des viols, des tortures hantent les esprits. Tandis que la pauvreté et le manque de soins empêchent le retour à une vie normale.

En 2006, qui pense à ce petit pays de 5,4 millions d'habitants ? Qui se souvient de ce qu'il a subi entre 1991 et 2002 ? Des 75 000 morts et des 20 000 personnes mutilées ? La Sierra Leone fait partie des « dix sujets dont le monde n'entend pas assez parler », selon les Nations unies. Car, là-bas, la proportion d'enfants qui meurent avant l'âge de 5 ans est la plus forte de toute la planète. Là-bas, le taux de mortalité maternelle bat tous les records. Là-bas, l'espérance de vie est inférieure à 40 ans. Et le « pays des amputés », comme on l'avait surnommé, arrive en avant-dernière position dans le classement de l'indice de développement humain de l'ONU.

80 % des infrastructures détruites
Certes, les médias ont relaté les atrocités ou le phénomène des enfants-soldats... Un temps... Mais le monde est rapidement passé de l'apitoiement à l'indifférence. Présente dans le pays depuis 1996, Handicap International a, dès le début, ouvert des ateliers de prothèses, mis en place un programme de réadaptation physique et une prise en charge psychologique : pour faire face au traumatisme et apprendre à vivre avec son handicap. Peu après le retour à la paix, en 2002, nombre d'ONG ont commencé à se désengager. Pourtant, ce pays ne peut s'en sortir seul. Ses infrastructures ont été détruites à 80 % et son administration est désorganisée. Dans tout le pays, il n'y a qu'un psychiatre et trois kinésithérapeutes locaux. Aujourd'hui, faute de moyens, nous pourrions être contraints de réduire nos activités. Sans aide, La Sierra Leone se retrouve face à un risque réel : que l'aggravation de la situation actuelle ne réveille les tensions internes.

Le 20 juin dernier, Charles Taylor, ancien président libérien, est arrivé aux Pays-Bas, où il sera jugé pour son rôle dans la guerre civile sierra-léonaise. A cette occasion, Handicap International lance une campagne d'information sur la Sierra Leone. L'association entend interpeller l'opinion sur l'oubli dans lequel est tombé ce pays martyr. Enfants soldats d'hier, enfants des rues d'aujourd'hui et enfants handicapés ont toujours besoin de notre soutien.

Au cours des années 1990, les diamants ont financé une guerre atroce, dans ce petit pays africain de 5 millions d'habitants. Ce que l'on retient surtout, ce sont les amputations des membres supérieurs, « manche courte ou manche longue », qui ont fait la une des journaux.
Aujourd'hui, la Sierra Leone est « un des dix sujets dont le monde n'entend pas assez parler », d'après les Nations unies : c'est le deuxième pays le plus pauvre du monde ; la mortalité des enfants de moins de cinq ans et la mortalité maternelle y sont les plus élevées de la planète ; l'espérance de vie y est de moins de quarante ans.
Handicap International intervient en Sierra Leone depuis dix ans, en faveur des personnes handicapées physiques et des personnes traumatisées par la guerre, particulièrement les anciens enfants soldats et les enfants des rues.
L'intervention d'ONG comme Handicap International est toujours nécessaire, dans un pays où il y a seulement trois kinésithérapeutes et un psychiatre sierra-léonais pour cinq millions d'habitants. Le transfert des activités de soins vers l'Etat ou des structures locales n'a pas encore pu se faire et devrait prendre encore du temps. Ce que la guerre et les atrocités ont fait, l'indifférence actuelle de la communauté internationale est en train de la prolonger.

La situation actuelle de La Sierra Leone et les activités qu'y mène Handicap International sont également présentées dans le numéro de mai 2006 du magazine des donateurs de Handicap International, diffusé à près de 400 000 exemplaires.

Pour recevoir gratuitement le magazine « Vivre debout » consacré à la Sierra Leone, vous pouvez contacter le 04 78 69 67 00.

Le premier Forum sur la coopération sino africaine s'est tenu les 4 et 5 novembre 2005 à Beijing, en Chine. Les 41 dirigeant africains, leur homologue chinois Hu Jintao et le Président de la Commission de l'Union africaine ont adopté à l'issue du Sommet une Déclaration et un Plan d'action dit de Beijing (2007 - 2009). Ils ont ainsi pris l'engagement d'établir un partenariat stratégique du nouveau type. Un partenariat qui devrait, selon les plus optimistes promouvoir le développement des pays africains tout en contribuant à changer l'ordre économique international. D'après les dirigeants sino africains, leur nouvelle coopération devrait être caractérisé par l'égalité et la confiance réciproque sur le plan politique, la coopération gagnant-gagnant sur le plan économique ainsi que les échanges bénéfiques sur le plan culturel.

Pour mettre en place un tel mécanisme, les dirigeants ont, à travers la déclaration de Beijing lue par les présidents chinois Hu Jintao et égyptien Hosni Moubarak ainsi que le Premier ministre éthiopien Meles Zenawi, pris des résolutions à cet effet.

Il s'agit entre autres de multiplier les visites de haut niveau, engager des dialogues stratégiques, accroître la confiance politique réciproque et promouvoir une amitié durable, approfondir la coopération mutuellement avantageuse, en étendre les champs d'action, encourager, de même qu'intensifier les échanges commerciaux et les investissements croisés, explorer de nouveaux modes de coopération, donner la priorité à la coopération dans les domaines de l'agriculture,infrastructure,industrie, pêche, informatique et de la formation du personnel, en valorisant, dans l'intérêt des peuples chinois et africains, la complémentarité basée sur leurs atouts respectifs.

Ils ont également souligné la nécessité d'intensifier les échanges de vues en matière de gouvernance et de développement pour tirer profit des points forts de chacun dans l'intérêt de tous, progresser ensemble et accroître les capacités d'auto-développement des uns et des autres.

Les deux parties ont convenu aussi de renforcer le dialogue entre les différentes cultures, promouvoir les échanges et l'interaction entre les peuples, en particulier entre les jeunes de deux côtés, et intensifier les échanges et la coopération dans les domaines culturel, scientifique, technologique, éducatif, sportif, environnemental, touristique et des affaires des femmes.

Les participants à la rencontre de Beijing ont, en plus, opté pour le renforcement de la coopération internationale, afin d'affronter ensemble les menaces mondiales et les défis de la sécurité non traditionnelle, et défendre les intérêts communs des pays en développement dans l'esprit de la confiance réciproque, du bénéfice mutuel, de l'égalité et de la coordination.

En outre, le président Hu Jintao et les dirigeants africains se sont engagés à renforcer le Forum sur la coopération sino-africaine, intensifier le dialogue collectif et accentuer la coordination et la coopération entre le Plan d'action du Forum, d'une part et, le Nouveau partenariat pour le développement de l'Afrique (Nepad) et, d'autre part, les programmes de développement socio-économique des pays africains.

Ils se sont résolus, par ailleurs, de traiter de façon appropriée les problèmes et défis susceptibles de surgir dans la coopération, en engageant des consultations amicales et en tenant compte de l'amitié sino-africaine et des intérêts à long terme de deux côtés.

Source : le potentiel, Allafrica.com, AFP